Henri Rouillé d'Orfeuil


De: Rouillé d'Orfeuil (Henri, Alain, Charles)
président d'un groupement d'organisations non gouvernementales françaises ; 38 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
Coopération et francophonie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
23 Mars 200823/03/2008
De: Henri Rouillé d'Orfeuil
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Agence française de développement
b) En raison de leur connaissance des problèmes économiques et financiers
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200714/04/2007
De: Henri Rouillé d'Orfeuil
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
c) En raison de leur connaissance des problèmes économiques et financiers
Groupe:
nomination
17 Novembre 200517/11/2005
De: Henri Rouille d'Orfeuil
président de Coordination Sud
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Henri Rouillé d'Orfeuil
président de Finansol
Objet:
au comité d'habilitation des associations sans but lucratif
mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 511-6 du code monétaire et financier
membres titulaires représentant des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="une durée de cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juin 200313/06/2003
De: Henri Rouillé d'Orfeuil
président de Coordination Sud
Objet:
membres du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales, ayant une activité dans le domaine du développement durable, et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Mai 200317/05/2003
De: Henri Rouillé d'Orfeuil
président de Coordination Sud
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
personnes appartenant
aux organisations ayant pour activité principale la solidarité internationale ou aux organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
30 Janvier 200330/01/2003
De: Henri Rouillé d'Orfeuil
Objet:
membres titulaires du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
b) En raison de leur connaissance des problèmes économiques et financiers
Groupe:
nomination
30 Octobre 200230/10/2002
De: Henri Rouillé d'Orfeuil
président de Finansol
Objet:
au comité d'habilitation des associations sans but lucratif
mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 511-6 du code monétaire et financier
membres titulaires représentant des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="une durée de cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juillet 200212/07/2002
De: Rouillé d'Orfeuil (Henri)
président de Coordination Sud
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée, à titre consultatif
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence en matière de coopération décentralisée
a)
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 200213/02/2002
De: Henri Rouille d'Orfeuil
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
personnalités choisies
en raison de leur autorité dans le domaine de l'aide au développement et de la coopération culturelle, scientifique et technique
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Rouillé d'Orfeuil (Henri)
Objet:
membres du comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
nomination
24 Août 200124/08/2001
De: Henri Rouille d'Orfeuil
ingénieur agronome
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
29 Février 199229/02/1992
De: Henri Rouille d'Orfeuil
ingénieur agronome
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
31 Mai 199131/05/1991
De: Henri Rouille d'Orfeuil
ingénieur agronome
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, chargé des relations culturelles internationales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions.”
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, chargé des relations culturelles internationales"
délégation de signature
16 Février 199016/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.